EDITEUR DU SITE

KLESIA, dont le siège social est situé au 4 rue Georges Picquart – 75017 Paris – Tel : 01 80 60 50 00.

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Christian Schmidt de la Brélie
KLESIA
4 rue Georges Picquart
75017 Paris

 

 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le rapport d’activité KLESIA est la propriété exclusive de KLESIA.

 

Tous les éléments, notamment les textes, images fixes ou animées, photographies, illustrations, sons, musiques, et tout autre élément mis en ligne sur le site du rapport d’activité sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de KLESIA ou de ses partenaires.

 

L’ensemble de ces éléments est soumis au Code de la Propriété Intellectuelle, et notamment aux articles L. 122-4 et suivants du Code. A ce titre, le rapport d’activité  est protégés contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes Conditions Générales et Particulières d’Utilisation. Par conséquent, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser, même partiellement, sur tout type de support existant ou à venir, l’un des éléments figurant le rapport d’activité, sans le consentement préalable et écrit de KLESIA.

 

Toute représentation totale ou partielle du rapport d’activité, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de KLESIA est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Le droit de reproduction des éléments contenus sur le rapport d’activité est exclusivement destiné à un usage privé et personnel de l’Utilisateur concerné. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du rapport d’activité doit obligatoirement être accompagnée de la mention suivante : « KLESIA tous droits réservés ».

 

Par ailleurs, les marques de KLESIA, des entités du groupe de protection sociale KLESIA et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur rapport d’activité, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du rapport d’activité, sans l’autorisation expresse de KLESIA, est donc prohibée au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Pour toute question, adressez votre message à webmaster@klesia.fr.